HAP
Présentation de la marque HAP
Déposée le 3 mars 1987 par la société étrangère MARS G.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAP »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAP est expirée depuis le 3 mars 2017.
MARS G.B a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338077 - Publication au BOPI 2007-03-30
Renouvellement sans limitation n°2085309 - Publication au BOPI 1997-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°498748 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17
Inscription le 17 février 2009 - Changement de dénomination n°498747 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17
Inscription le 17 février 2009 - Changement de dénomination n°498746 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17
Inscription le 20 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°538025 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20